Mentions légales

Identification de la société 

BISCUITERIE MODERNE

Siège social : 62 Route de Blois - 45740 Lailly en Val– France
Téléphone : +33 (0)2 38 44 73 16‬

Forme juridique : S.A.S.

Capital social : 50 300€  

RCS : Orléans 775 474 992

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 74 775 474 992

Code APE : 1072Z

Directeur de la publication : Jean-Michel MUNIER, Dirigeant

Conception / Réalisation du site

Servane Le Roy

28220 Saint Hilaire sur Yerre

SIREN : 879 121 671

Hébergement du site

Société o2switch

Siret : 510 909 807 00032

RCS Clermont Ferrand

Siège social : Chemin des Pardiaux

63000 Clermont-Ferrand

Tél. : +33 (0) 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

Le site www.biscuiterieloireetsologne.fr est la propriété exclusive de la société BISCUITERIE MODERNE, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site www.biscuiterieloireetsologne.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Photos et données

Les photos et données contenues dans ce site web ne sont pas contractuelles.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La société BISCUITERIE MODERNE propose sur son site www.biscuiterieloireetsologne.fr des liens vers des sites tiers. La société BISCUITERIE MODERNE ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

La création de liens hypertextes vers le site www.biscuiterieloireetsologne.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société BISCUITERIE MODERNE, qui pourra être révoquée à tout moment. La société BISCUITERIE MODERNE décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site. 

Cookies

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par BISCUITERIE MODERNE.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.

Responsabilité de BISCUITERIE MODERNE

Dans les conditions autorisées par la loi, la société BISCUITERIE MODERNE n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site www.biscuiterieloireetsologne.fr, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.biscuiterieloireetsologne.fr ou rendant impossible son accès. Le visiteur est informé que l’accès au site www.biscuiterieloireetsologne.fr pourra être interrompu à tout moment par la société BISCUITERIE MODERNE pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.biscuiterieloireetsologne.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orléans (45000 – France).